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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coteaux & Chateaux
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LA CHAPELLE FORESTIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE FORESTIER
Coteaux & Chateaux, sas

Numéro de dépôt :
4249990
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2026
LA CHAPELLE FORESTIER de Coteaux & Chateaux

Présentation de la marque LA CHAPELLE FORESTIER

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Coteaux & Chateaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CHAPELLE FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Coteaux & Chateaux domicilié(e) 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 837 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coteaux & Chateaux, M. leray theophane domicilié(e) 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France.

La marque LA CHAPELLE FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE FORESTIER arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

Coteaux & Chateaux a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE VALERY , QV EXCELLENCE


Coteaux & Chateaux, sas - 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France - SIREN 810837393


Coteaux & Chateaux, M. leray theophane - 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.